INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

Toybox est une société de production audiovisuelle spécialisé dans la fiction, la publicité et le clip video.

Toybox, // RCS Créteil N° // Code APE : 5911A // N°TVA Intracommunautaire : Sans

Le contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toutes personnes qui portera atteinte aux droits de propriété attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefacon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

A aucun moment nous n'enregistrons automatiquement de données personnelles à l'insu des visiteurs. Des données relatives à la configuration technique et à la transmission sont néanmoins analysées par le serveur en vue d'adapter le site à celles-ci et de calculer des statistiques.
Le traitement de vos données personnelles est soumis à la loi belge du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée et à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Elles sont récoltées et conservées par :

Toybox - 60 boulevard de Verdun 94120 Fontenay-sous-bois

Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en vous adressant à Toybox. Ces données sont destinées à être utilisées pour la gestion de votre dossier, ainsi qu'à des fins de marketing direct et le cas échéant pourront être transférées à des tiers aux mêmes fins.
Vous pouvez vous y opposer en écrivant par lettre simple.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Toybox peut proposer des liens ou du contenu depuis son site Web vers d’autres sites Web. Ces sites sont indépendants, Toybox n’édite pas et ne contrôle pas le contenu de ces sites Web. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Toybox et ces sites.

De ce fait, Toybox ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités, des difficultés éventuelles rencontrées lors de la liaison avec ces sites ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

Grâce à ce site web, Toybox présente ses activités, service et références. Ces informations sont censées être à jour et exactes. Si des inexactitudes sont portées à notre connaissance, nous nous efforcerons d’apporter les rectifications nécessaires. Les informations fournies sur ce site ne peuvent toutefois pas engager la responsabilité de Toybox.

Nous veillons à prévenir autant que possible les interruptions dues à des problèmes techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou formats exempts d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes.

Toybox décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter de l’utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de Toybox de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de cette législation.

DROITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toybox, ses partenaires et ses clients (dans le cas de contenu autorisé) sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur l’interface visuelle que sur le contenu du site toybox.free.fr et ce dans le monde entier.

Toybox consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site dans le cadre d’un usage strictement personnel et seulement dans ce cadre, toute diffusion quel que soit le support est strictement interdite sans l’autorisation au préalable de Toybox. La violation de ces exigences soumet le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues dans ce cas par la loi française.

toybox.free.fr | Toybox - 60 boulevard de Verdun | 94120 Fontenay-sous-bois - France | Tél.: +33 (0)6 28 73 41 33 |